Modèle de licence (open-core)

1. L’invariant : identifiant vs contenu

🟢🔵 La règle qui structure tout Messier :

On peut redistribuer des identifiants (codes) issus de sources libres ; on ne redistribue jamais le contenu sous licence.

flowchart LR
  subgraph CC0["🟢 CC0 — redistribuable"]
    A["Mondo (concepts + xrefs)"]
    B["NCIt (codes)"]
    C["SCTID via xref Mondo<br/>(l'identifiant seul)"]
  end
  subgraph LIC["🔴 Licencié — BYO, jamais redistribué"]
    D["Libellés & index SNOMED"]
    E["Cartes dérivées UMLS (MRCONSO)"]
  end
  FR{{"Frontière de redistribution"}}
  CC0 --> FR
  LIC -. ne franchit pas .-> FR
  classDef cc0 fill:#e7f5ec,stroke:#2E7D5B
  classDef lic fill:#fdecea,stroke:#b3261e
  class A,B,C cc0
  class D,E lic

Exemple concret : un SCTID (255082000) est un identifiant → redistribuable ; le libellé « Adenocarcinoma of colon (disorder) » est du contenu SNOMED → jamais persisté ni livré.

2. Bring-your-own-terminology (BYO)

🔵 Le déployeur, titulaire de ses propres licences, fournit ses dumps (SNOMED RF2, UMLS Metathesaurus). Côté Messier ils sont :

montés en volumes RO (jamais bakés dans une image) ;
gitignorés (jamais commités) ;
reliés par symlinks vers le stockage local.

La séparation est physique : ce qui est licencié n’existe que sur le volume du déployeur.

3. Libellés SNOMED : lus à la volée

🔵 Mécanique clé (cf. Pont terminologique & émission (Mondo→SNOMED)) : les snapshots d’émission stockent des identifiants seuls. Pour l’affichage, api/snomed_labels.py hydrate les libellés depuis un index licencié au moment de la lecture, gated par la présence de SNOMED, avec la mention légale (clause 8.3). En base, rien de licencié.

4. Mentions légales (SNOMED Affiliate, UMLS, NCIt)

🟢🔵

Clause / licence	Obligation
SNOMED 8.3	mention légale affichée avec tout libellé SNOMED
SNOMED 2.4	éditions officielles (pas de traduction maison)
SNOMED 6.2	fenêtre de mise à jour 180 j (fraîcheur, cf. dashboard)
UMLS MLA	usage interne, carte dérivée non redistribuée
NCIt	CC0 — libre

5. Pseudonymisation à l’export

🟢 Le validateur est transformé en curator_<sha256(user_id)[:8]> déterministe, appliqué à la sortie (pas de colonne pseudonyme en base). 0 PII dans les livrables → conformité nLPD même si le fichier quitte l’institution. → Imports & exports (interop).

6. Open-core : MC public vs contenu privé

🔵 La lib MC (moteur compositionnel + recettes de build kb_builders) est publiable ; le contenu produit (index, cartes, KB) reste hors-repo. Ce qui est open = la recette, jamais le contenu. Décision D22 (MC DECISIONS.md). → ADR-005.

Voir aussi

Pont terminologique & émission (Mondo→SNOMED) · Gestion des ontologies.